Dernière mise à jour : 24/01/2025
1 Identification de l’entreprise
Raison sociale : Atelier de poterie oTerreFeu
Nom et prénom : Anne Rouillé
Siège social : 12 Place Louis XI 45000 Orléans 45000
Statut juridique : EIRL
Numéro d’immatriculation : [Numéro RCS ou RM]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR438 224 472 64
Coordonnées de contact :
- Email : bonjour @oterrefeu .fr
- Téléphone : 06 99 12 20 54
2 Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits et services proposés par oTerreFeu, notamment :
- Les ateliers de peinture sur céramique.
- Les cours d’initiation à la poterie.
- Les cartes cadeaux.
Ces CGV s’appliquent à toute commande passée via notre site web ou en boutique physique. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3 Produits et services proposés
Nous proposons :
Ateliers de peinture sur céramique
- Accessibles à tous, petits et grands, sans connaissance préalable.
- Inclut les matériaux, l’émaillage et la cuisson des pièces.
- Plusieurs formats disponibles selon la taille des pièces choisies (Forfaits S, M, L).
- Les créations réalisées en atelier peuvent être récupérées 1 mois après la session.
Cours d’initiation à la poterie
- Séances adaptées aux débutants et amateurs, d’une durée de 2 heures par cours.
- Possibilité de réserver :
- Initiation (1 cours) : Idéal pour découvrir le tournage et réaliser 2 pièces simples. Validité : 6 mois à compter de la date d’achat.
- Carnet de 3 cours : Permet d’explorer toutes les étapes de la poterie (tournage, décor, émaillage) pour créer 2 pièces complètes. Validité : 6 mois à compter de la date d’achat.
- Carnet de 5 cours : Offre un apprentissage plus approfondi et personnalisé pour réaliser jusqu’à 5 pièces uniques. Inclut des créneaux dédiés et une galerie photo avant/après. Validité : 1 an à compter de la date d’achat.
Cartes cadeaux
- Valables pour tous les ateliers et cours proposés.
- Validité :
- 6 mois pour les cartes cadeaux correspondant à une Initiation ou un Carnet de 3 cours .
- 1 an pour les cartes cadeaux correspondant à un Carnet de 5 cours .
- Non remboursables, sauf dans les cas prévus par la loi (voir la section « Droit de rétractation »).
4. Commande et réservation
Commande en ligne : Les commandes et réservations se font via notre site internet oTerreFeu.fr .
Confirmation : Toute commande est confirmée par email une fois le paiement validé.
Modification ou annulation par le client :
- Les ateliers et cours peuvent être modifiés ou replanifiés sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue .
- Pour les carnets de 5 cours, une modification ou une replanification est possible jusqu’à 48 heures avant le cours .
- Aucun remboursement ni replanification ne sera accordé en cas :
- D’absence le jour de l’atelier ou du cours, quelle qu’en soit la raison.
- D’annulation effectuée moins de 7 jours avant la date prévue (ou moins de 48 heures pour les carnets de 5 cours).
Annulation par oTerreFeu :
oTerreFeu se réserve le droit d’annuler un atelier ou un cours, sans avoir à fournir de justification. En cas d’annulation, le cours ou l’atelier sera reporté à une date ultérieure. Les participants seront informés dans les meilleurs délais et auront la possibilité de choisir une nouvelle date.
5 Groupes et événements privés
oTerreFeu accueille les groupes et propose des prestations personnalisées pour vos événements spéciaux.
Anniversaires, EVJF/EVG
Une formule dédiée peut être mise en place sur demande, incluant une pièce à peindre et des options complémentaires (gâteau, boissons, décoration, etc.).
Événements d’entreprise et teambuilding
La peinture sur céramique est une activité conviviale et accessible à tous, idéale pour renforcer les liens entre collègues. Ces événements peuvent se dérouler dans notre atelier ou, sur devis, directement dans vos locaux.
Privatisations
Il est possible de privatiser notre atelier pour des groupes. Les conditions de privatisation (capacité, tarifs et formules) seront définies par devis personnalisé.
Modalités de réservation et conditions particulières
Pour les groupes de plus de dix personnes, il est nécessaire de nous contacter par email pour établir un devis et organiser votre réservation.
Un acompte peut être exigé pour valider la réservation, et les conditions d’annulation ou de modification seront précisées dans le devis. Toute prestation sera définie et confirmée par écrit avant l’événement.
Conditions spécifiques
oTerreFeu se réserve le droit de refuser une demande de privatisation ou de prestation de groupe si les conditions logistiques ou légales ne permettent pas d’assurer l’événement dans de bonnes conditions.
Si un devis a été signé, les conditions d’annulation ou de modification seront celles indiquées dans le devis.
En l’absence de mention spécifique dans le devis, les prestations de groupes ou privatisations ne sont pas remboursables, y compris en cas d’annulation par le client à moins de sept jours avant la date prévue. Aucune exception ne sera faite, quelle que soit la raison de l’annulation.
6. Prix et paiement
- Tous les prix sont indiqués en euros (€), TVA incluse.
- Les paiements s’effectuent en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire, PayPal, etc.).
- En cas de différence de tarif pour un forfait (par exemple, Forfait M ou L), le montant supplémentaire est réglé sur place.
7. Récupération des créations
Disponibilité des créations : Toutes les créations (peinture sur céramique et cours de poterie) seront prêtes dans un délai d’environ 1 mois après la séance, incluant le temps nécessaire pour le séchage, l’émaillage et la cuisson.
Modalités de récupération
- Les clients doivent venir récupérer leurs créations directement à l’atelier.
- Récupération par un tiers : Si vous ne pouvez pas venir, un tiers peut récupérer votre création à votre place, sous réserve de présenter :
- Une photo de la pièce réalisée lors de l’atelier.
- L’email de confirmation reçu après votre réservation ou le numéro de commande associé.
Délai de récupération
- Les créations doivent être récupérées dans un délai maximum de 30 jours après leur mise à disposition.
- Au-delà de ce délai, oTerreFeu se réserve le droit de se séparer des créations non récupérées, sauf accord préalable obtenu par email ou message Instagram.
Envoi des créations
- Option d’envoi à venir : Nous travaillons actuellement sur une solution pour permettre l’envoi sécurisé de vos créations directement à votre domicile.
- Pourquoi ce n’est pas encore disponible ? : Le risque de casse lors du transport est élevé pour les pièces en céramique. Nous cherchons des solutions d’emballage et de livraison fiables pour garantir que vos créations arrivent en parfait état.
- Dès que ce service sera opérationnel, nous proposerons des options adaptées sur notre site, en lien avec notre service de ventes privées en ligne.
Perte du bon de récupération
- Si vous perdez votre bon, une photo de la création réalisée lors de l’atelier sera suffisante pour permettre la récupération.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation , vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la date d’achat, uniquement pour les commandes passées à distance (en ligne ou par téléphone).
Cependant, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation , ce droit ne s’applique pas dans les cas suivants :
- Pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation : Par exemple, un atelier ou un cours réalisé avant l’expiration des 14 jours, à condition que vous ayez expressément renoncé à votre droit de rétractation lors de la réservation.
- Pour les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure : Cela inclut les créations réalisées par le client en atelier (pièces peintes ou façonnées), car elles sont uniques et ne peuvent être revendues.
- Pour les achats effectués en boutique physique : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats conclus en boutique.
Si vous remplissez les conditions pour exercer votre droit de rétractation (par exemple, pour une carte cadeau non utilisée), vous pouvez nous contacter par email à bonjour @oterrefeu .fr en précisant :
- Votre nom.
- Votre numéro de commande.
- Les détails de l’achat concerné.
Nous vous rembourserons dans un délai de 14 jours suivant la réception de votre demande, sous réserve que les conditions soient remplies.
9. Garanties légales
Les services fournis par oTerreFeu respectent les garanties légales en vigueur :
- Garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation).
- Garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil).
En cas de problème ou de défaut, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais.
10. Responsabilité
oTerreFeu ne saurait être tenu responsable :
- En cas de retard lié à des conditions imprévues (ex. : panne de four pour l’émaillage).
- En cas de dommage ou de casse lié à une mauvaise manipulation des pièces après leur récupération par le client.
11. Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter :
- Par email : bonjour @oterrefeu .fr
- Par téléphone : 06 99 12 20 54
Conformément à la législation, en cas de litige non résolu, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur de la consommation. Les coordonnées de notre médiateur sont : [Insérez les informations de votre médiateur].
12. Données personnelles et confidentialité
Les données enregistrées lors des commandes et réservations sont exclusivement utilisées pour le traitement des commandes, la gestion des réservations, et l’amélioration des services proposés par oTerreFeu.
Ces données sont traitées conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la législation française en vigueur.
Vos droits :
- Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
- Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes ou demander une limitation du traitement.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : bonjour @oterrefeu .fr .
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre [Politique de confidentialité].
13. Droit applicable et tribunal compétent
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social.
Contactez-nous
📧 Email : bonjour @oterrefeu .fr
📞 Téléphone : 06 99 12 20 54